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Compte-rendu rapide des réunions de conseil municipal

Comptes rendus rapides des Conseils Municipaux :

Vous trouverez ici les comptes rendus rapides et facilement compréhensibles des réunions. N'étant pas sténo, je ne mettrai que l'essentiel.
Rappel : seul les comptes rendus se trouvant sur le "Relevé des délibérations" de la Mairie, écrits et signés par les intéressés sont valables.

Réunion du 16 janvier 2012 :

Compte-rendu rapide car juste des devis à valider :

Mur de soutènement : devis accepter.
Remise en état de la fontaine : devis accepter.
Meubles salle de Mairie : devis accepter.
Rappel des dates d'élections cette année :
- Présidentielles : 22/04 - 06/05
- Législatives : 10/06 - 17/06

Vu le nombre de fois à tenir le bureau de vote ainsi que la date du 10/06 (lendemain de la fête de la musique à TERNANT) toutes les bonnes volontés seront les bienvenues pour nous aider à tenir les bureaux.

Réunion du 14 novembre 2011 :

L'arbre de Noel de Ternant se déroulera le samedi 17 décembre 2011 à la salle de la Mairie.
Aménagement de l'entrée du village côté Sémesanges : pas de nouvelles, certainement rien avant le début 2012.
Vente des locaux ONF : il semble que l'ONF revienne sur sa décision de vendre ses anciens locaux vers la maison forestière.
Le prix des affouages est fixé à 45€.
L'ARS de Bourgogne doit élaborer un Projet Régional de Santé (PRS). Il définit pour 5 ans les objectifs et les priorités de santé pour la région. Si vous êtes intéressés par le sujet : LIEN
Projet de Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie de la Bourgogne : LIEN
Cimetière : un tour du cimetière va être réaliser pour prévoir un emplacement pour les urnes funéraires ainsi que pour faire le point des tombes à relever.
Remise en état de la fontaine de la place : les demandes de subvention sont envoyées.
Remise en état du mur de soutien du chemin communal : un premier devis est arrivé, un second va être demandé à un autre artisan.
Projet de placard pour la salle de la Mairie : accepté
Taxe d'Aménagement : au 1er mars 2012 cette taxe remplacera la Taxe Locale d'Equipement, elle est fixée lors de cette réunion pour Ternant à 1% de la base. C'est pas très simple à expliquer comme toutes les taxes mais en gros la valeur unique et révisable à chaque 1 er janvier est de 660 € par m² de surface intérieure nette. Pour les installations et aménagements, cette valeur passe à 200 € par m² de piscine, 3 000 € pour un emplacement de camping et 10 000 € par habitation légère de loisir.
Circulation rue Saint Michel : Un arrêté va être prit pour "cibler" le sens interdit sur la rue qui va du cédez le passage en haut jusqu'au panneau de Ternant à l'entrée du village tout en laissant l'accès aux bennes à verre par en haut. Cela permettra aux habitants de la rue Saint Michel de pouvoir la descendre. Si toute la rue avait été en sens interdit, les riverains auraient du monter pour faire le tour par les lacets et ensuite rejoindre la départementale en bas. C'est assez compliqué de pouvoir contenter le maximum de personne.

Réunion du 7 septembre 2011 :

Les numéros et plaques de rues arrivent enfin. Ils seront bientôt distribués dans les boites à lettre (pour les numéros) et installés pour les plaques de rues.
Travaux : déblocage de plus de 6000 euros pour les travaux les + urgents de l'église.
Prochain ramassage d'objets encombrants le 3 octobre 2011.
Une pétition a été donnée en Mairie suite à la prolifération de chats autour de l'église. Un courrier de la Mairie sera envoyé aux personnes suceptibles de les nourrir pour qu'ils arrêtent. La solution de la capture est difficile car il faut aller à la SPA pour prendre des cages, attraper les chats puis les emporter à la SPA en payant pour chacun 8 jours de pension... Vu le nombre de chats errant autour de l'église cela semble très compliqué.
Chicane de ralentissement sur la départementale : Les subventions à hauteur de 50% sont accordées par les différentes autorités. Les appels d'offres devraient pouvoir commencer.
Fontaine de la place : Il y a un problème de fuite au niveau de la vasque et d'éclairage. Des recherches sont en cours pour trouver un artisan qui pourrait la remettre en état.
Un point à temps va être demandé pour la Rue Saint-Michel dont le revêtement s'est beaucoup dégradé ces derniers mois.
Il est signalé qu'une partie du chemin communal longeant les ateliers de chez JP Charles s'effondre.

Réunion du 14 juin 2011 :

Travaux : la fin des travaux de remise en état des grilles avaloir de rue devrait avoir lieu cette semaine.
Les plaques de rues sont enfin en commande suite aux derniers devis... miracle !!!
Vente des anciens locaux de la BREDA : le conseil décide de faire une contre offre à l'ONF suite à leur proposition trop élevées.
Délibérations diverses concerant le SICECO.

Réunion du 12 avril 2011 :

compte administratif 2010.
Budget 2011.

Réunion du 26 janvier 2011 :

Info sur le tarif de l'eau pour Ternant : 2,07€/m3
Assainissment autonome (Service Publique d'Assainissement Non Collectif) : c'est parti depuis le 1er janvier, les constructions neuves devront payer une visite de contrôle puis une visite tous les 4 ans pour leur "fosse septique" Pour le construction existantes ou à vendre ou en rénovation ne vous inquiétez pas ça vient aussi. A savoir que cette visite de contrôle tous les 4 ans sera facturée dans les 80€.
Franck Dubscoq et Claude Rish seront sur nos terres fin février début mars pour le tournage d'un film. Ils vont tourner des scènes sur le chemin de la ferme de la Cra.
Les élections cantonales arrivant (20 et 27 mars 2011), certains candidats seront chez nous pour nous rencontrer : Mr Poullot le 28/02 à 19h et Mr Robert le 10/03 à 18h.
Le devis final pour les n° et plaques de rue est enfin arrivé ce qui va permettre de lancer les demandes de subventions... à suivre.
Suite à la viste d'un architecte : vote pour lancer une étude sur l'état de l'église qui permettra de voir les priorités de travaux.
Devis pour le curage des fossés et la remise en état de 2 grilles avaloir de la rue Saint Michel : la terre récupérée lors de cette opération servira à refaire le carrefour en haut de la rue Saint Michel.
Repas de anciens de Ternant : le 05/03/2011.
Sécurisation traversée de Ternant : les structures provisoires sont en place. Il est déjà envisagé par la DRIRE de déplacer les panneaux entrée/sortie de Ternant.

Réunion du 16 novembre 2010 :

Montants des transferts de charges à la Communauté de communes : suite aux augmentations de fréquentation notamment des différents pôles scolaires, la participation de la communes de Ternant passera de 3262 à 4280 euros pour les 5 prochaines années.
Vote sur l'adhésion de la ville de Beaune au Siceco : pour.
Location du logement communal : les locataires du plus gros des 2 logements au dessus de la Mairie ayant donné leur préavis, un autre couple s'est déjà signalé pour prendre la suite.
Affouages : les attributions sont faites. Six lots sont déterminés.
Arbres de Noël : date fixée au 18/12/2010 à 16h à la Mairie.
Divers : les numéros et plaques de rues sont en commande.... après plusieurs devis demandés.

Info hors réunion du conseil :

Zone de jeux sur la place pour les enfants : tout c'est accéléré et les jeux sont déjà en fonction à ce jour.
Il semble que des mesures physiques aient été prise (cotation des rues) suite à la demande d'étude pour aménéger la circulation (diminution de vitesse). A suivre...

Réunion du 21 septembre 2010 :

La réalisation d'une aire de jeux pour les enfants dans la cour de la Mairie est lancée. Malheureusement on doit attendre les subventions pour pouvoir lancer les travaux (c'est la loi...)
Sécurisation de la traversée de Ternant : malgré le rapport de la DIR (comptage des véhicules et vitesses sur une semaine) qui ne donnait pas de priorité sur ce point, le conseil décide de mandater une étude de la DIR pour l'aménégement des entrées/sorties sur la départementale. Cout de l'étude seule : 3500 €.
Numérotation des rue (et éventuellement l'identification de la rue) est en cours. Les modèles de plaques sont choisis et vont être commandés et les numéros attribués. Quand tout sera prêt chacun sera prévenu et recevra sa plaque numérotée à poser